Termes d’Utilisation

Les présents Termes d’Utilisation ("Termes") s’appliquent à Military Training System® (MTS™), propriétaire de la plateforme MTS™, qui inclut le site web de MTS™ www.militarytrainingsystem.com (le "Site"), la version mobile MTS™ (la "Application"), et le contenu et matériaux du Site et l’application (nommés de manière collective "Contenu"). En faisant usage du Site ou en accédant à son Contenu, vous acceptez les Termes qui régissent l’usage de ce site Web. Nous vous prions de lire attentivement ces Termes d’Usage avant de faire usage du site Web, car ceux-ci régissent vos droits et obligations légales en tant qu’usager de celle-ci.

Si vous êtes en désaccord avec l’un de ces Termes d’usage, n’utilisez pas le site web. Si vous utilisez ce Site, nous considèrerons que vous avez accepté irrévocablement ces Termes.

Certaines parties du Site peuvent être sujet à des termes et conditions supplémentaires qui seront disponible avant d’y avoir accès. Lesdits termes et conditions supplémentaires ne représenterons aucune modification ni aucun remplacement des Termes d’usage du Site, à mois que ceci soit expressément spécifié différemment.

Nous nous réservons le droit de modifier, d’altérer, d’actualiser ou d’éliminer certaines parties de ces Termes à tout moment et sans préavis. Nous vous recommandons, par conséquent, de les relire périodiquement. L’usage ininterrompu du Site signifie l’acceptation des modifications. Si vous êtes en désaccord avec nos Termes, vous pouvez interrompre l’usage du Site à tout moment.

Le fait que MTS™ n’exige à aucun moment l’accomplissement de ces Termes n’est pas considéré comme une renonciation au droit de pouvoir le faire à tout moment.

  • 1. Comment communiquer avec nous.
  • 2. Conduite communautaire.
  • 3. Confidentialité.
  • 4. Exemption de responsabilité et garanties.
  • 5. Notre usage du Contenu.
  • 6. Lien vers des sites Web tiers.
  • 7. Indemnisation.
  • 8. Lois et juridictions applicables.
  • 9. Droit d’auteur et marques commerciales.
  • 10. Boutique U.E.

1. COMMENT COMMUNIQUER AVEC NOUS

Ce Site est contrôlé et régi par Military Training System®. Envoyez vos commentaire ou réclamations à propos du Site à info@militarytrainingsystem.com

2. CONDUITE COMMUNAUTAIRE

Vous ne pouvez pas reproduire, vendre, revendre ni exploiter d’une autre façon toute ressource, ni n’accéder à aucune ressource ou Contenu du Site.

Vous acceptez de ne pas (a) vendre de produits qui appartiennent à Military Training System®; (b) envoyer de courriers indésirables ou promouvoir des évènements, matériels, entreprises ou produits qui n’appartiennent pas à Military Training System®; (c) transmettre de messages négatifs/préjudiciables à propos d’une personne, installation ou entreprise; (d) inclure de liens vers d’autres sites web ou vidéos inappropriés ; (e) mentionner aucune copie de musique ou vidéo qui violeraient les lois du droit d’auteur; (f) prendre aucune action qui ait pour objectif la menace, l’intimidation ou le harcèlement; réaliser tout autre usage du Site qui soit abusif, illégal ou discriminatoire d’un point de vue sexuel, racial ou ethnique, qui fomente la haine ou qui donne lui à des objections ou préjudices de quelconque façon; (g) fomenter ou promouvoir aucune activité ou entreprise délictueuse, ni fournir d’instructions à propos d’activités illégales ; (h) demander de mot-de-passe ou autres informations d’identification personnelle à d’autres usagers à des fins commerciales ou illégales ; (i) participer à des activités commerciales et/ou la vente sans consentement écrit préalable, comme des concours, tirages au sort, échanges, publicité ou schéma pyramidale ; (j) promouvoir la copie illégale et non autorisé du travail protégé par les droits d’auteur d’autres personnes, comme promouvoir des logiciels informatiques falsifiés ou des liens vers les mêmes, promouvoir des informations pour contourner les dispositifs de protection contre les copies, installés par le fabriquant ou promouvoir une musique falsifiée ou des liens vers des fichiers de musique falsifiés ; ou (k) supplanter une personne ou une entité, falsifier la signature manuelle ou numérique d’une personne ou tenter d’obtenir l’accès non autorisé aux ordinateurs, logiciels, ou à l’information de MTS™ ou de toute personne.

Military Training System® éliminera tout autre message considéré inapproprié pour cette plateforme.

Military Training System® se réserve le droit de prendre toutes les décisions finales en rapport aux faits considérés adéquats ou non.

Nous nous réservons le droit d’interdire, sans préavis, l’usage du Site à un usager qui, selon notre critère, violerait ces Termes d’usage. Ladite interdiction peut avoir lieu sans notification préalable à l’usager. Si vous pensez qu’un autre usage viole ces termes, envoyez une notification à MTS™ et nous nous occuperons de bonne foi de résoudre le problème. Cependant, nous n’avons aucune obligation de contrôler le Site ou le Contenu du Site et nous ne sommes pas responsables de la précision ou de la fiabilité des Contenu du Site ou de toute conduite ou déclaration diffamatoire, offensive ou illégale d’un usager du Site.

MTS™ se réserve le droit d’enquêter sur toute présumée violation de ces Termes, y compris la compilation d’information de la part de l’usager ou des usagers impliqués et de la partie plaignante, si nécessaire, et l’analyse du matériel contenu dans les services et réseaux de MTS™. Par la présente, vous autorisé MTS™ et ses filiales de distribution et fournisseurs de service à collaborer avec (a) les autorités accomplissant la loi dans l’enquête d’une présumée violation délictueuse ; et (b) les administrateurs du système des fournisseurs du service d’Internet et d’autres installations informatiques ou de réseaux ou d’autres tiers, à fin de faire respecter ces Termes. Ladite collaboration peut inclure la divulgation d’information d’identification personnelle. EN ACCEPTANT CES TERMES, VOUS RENONCEZ À TOUTE PLAINTE SURVENUE EN CONSÉQUENCE D’UNE ACTION RÉALISÉE PAR UN MEMBRE DE MILITARY TRAINING SYSTEM® DURANT L’ENQUÊTE OU COMME RÉSULTAT DE CELLE-CI, ET/OU TOUTE AUTRE ACTION PRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES RÉALISÉES PAR UN MEMBRE DE MILITARY TRAINING SYSTEM® OU PAR LES AUTORITÉS ACCOMPLISSANT LA LOI, ET VOUS EXEMPTEZ DE TOUTE RESPONSABILITÉ MILITARY TRAINING SYSTEM® DE CES RÉCLAMATIONS.

3. CONFIDENTIALITE

Si vous souhaitez obtenir plus d’information concernant notre prolitique de confidentialité, consultez notre Politique de confidentialité, qui s’intègre à nos Terme.

4. EXEMPTION DE RESPONSABILITE ET GARANTIES

Le Contenu du Site est fourni uniquement à des fins de divertissement.

Le site et son Contenu sont fournis "dans l’étant dans lequel ils se trouvent" et "selon disponibilité". L’USAGE DE CE SITE EST À RÉALISER À VOS RISQUES ET PÉRIL. DANS LA MESURE OÚ LA LOI APPLICABLE LE PERMET, MTS™ ET LE SITE RENONCE EXPRESSÉMENT À TOUTE AUTRE DÉCLARATION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE SITE OU LE CONTENU, CE QUI COMPREND, ENTRE AUTRES, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, APTITUDE À DES FINS SPÉCIFIQUES, TITRE DE DOMAINE ET NON VIOLATION.

Military Training System® n’offre aucune déclaration ou garantie concernant le fait que (a) le Site ou le Contenu remplira vos conditions requises ou attentes ; (b) le fonctionnement du Site ou du Contenu sera ininterrompu, opportun, sûr, précis ou sans erreurs, ou que les erreurs seront corrigées; (c) vous obtiendrez un quelconque résultat à partir de l’usage du Site; ou que (d) le Site ou le serveur qui permet que le Site soit disponible ne contient aucun virus ou autres composantes préjudiciables. Si la loi applicable ne permet pas l’exclusion de certaine ou toutes les garanties implicites mentionnées antérieurement, les exclusions extérieures ne seront appliqués que dans la mesure permise par la loi applicable.

5. NOTRE USAGE DU CONTENU

Military Training System® considère que tout ce que vous fournissez à MTS™ et/ou apportez au Site sera disponible pour notre usage libre sans aucune obligation envers vous, sauf lorsque les apports sollicités sont expressément régis par les termes supplémentaires qui apparaissent autre part sur le Site, auquel cas les termes supplémentaires détermineront la manière dont nous traiterons vos apports.

Sujet aux dispositions des termes supplémentaires, en publiant ou chargeant quelque contenu que ce soit sur le Site et/ou en fournissant un communiqué ou matériel à MTS™ (« Contenu de l’usager »), vous réalisé les actions suivantes de manière automatique et irrévocable : (a) vous concédez et transférez à Military Training System® une licence sans privilège, à vie, non exclusive, sans restrictions et internationale pour tous les droits sur le Contenu de l’usager, ce qui inclut, entre autres, tous les droits d’auteur, ainsi que tous les consentements (le cas échéant) nécessaires à la reproduction, distribution, modification, publication et/ou autre type d’exploitation de MTS™ et ou toute autre personne autorisée par Military Training System®, via n’importe quel média et toutes les façons connues actuellement ou développées dans le futur, sans paiement ni aucune référence à vous-même ou toute autre personne, et pour faire de la publicité ou promouvoir cette exploitation durant toute la période en vigueur desdits droits (ainsi que les extensions et rénovations) et, dans la mesure du possible, à vie ; (b) vous renoncez à tous les droits moraux sur le Contenu de l’usager qui puissent être à votre disposition partout dans le monde et vous confirmez qu’aucun desdits droits n’a été confirmé ; (c) vous désignez Military Training System® comme votre agent, en pleine capacité de vous inscrire à tout type de document et/ou de réaliser tout acte que Military Training System® puisse considéré approprié pour confirmer la concession ou le virement ; (d) vous garantissez être le propriétaire du Contenu de l’usager et que vous avez le droit de souscrire aux Termes d’usage ; (e) vous confirmez qu’aucun autre Contenu de l’usager ne sera sujet à une obligation envers vous ou toute autre personne, et que Military Training System® ne sera responsable d’aucun usage ou divulgation dudit Contenu de l’usager.

6. LIENS VERS DES SITES WEB TIERS

Le Site peut inclure des liens vers divers sites Web tiers. MTS™ fournit ces liens uniquement pour la convenance des visiteurs. Les sites tiers dont les liens sont inclus dans le Site ne sont pas contrôlés par MTS™. Nous n’avons pas révisé tous les sites et ne sommes pas responsables des contenus qui y sont disponibles. L’apparition d’un lien vers un site Web tiers sur notre Site n’implique pas que MTS™ soit en accord avec ce site, les sponsors, produits ou services offerts sur le site. L’usage de tout site dont nous fournissons le lien est à vos risques et périls.

7. INDEMNISATION

Vous accepter d’indemniser, défendre, exempter de responsabilité Military Training System® et ses fonctionnaires, employés, dirigeants, filiales, agents et sponsors face à toute réclamation, dommage, coût ou autre type de dépenses (y compris les honoraires raisonnables d’avocats) résultant directement ou indirectement de: (a) le manque d’accomplissement des Termes d’usage ou de toute autre déclaration ou garantie que nous ayons exposé dans ces Termes ; (b) les apports du Site et/ou (c) ses activités par rapport au Site ou au Contenu.

8. LOIS ET JURIDICTION APPLICABLES

Vous acceptez de respecter toutes les lois, les ordonnances et règlements applicables en rapport à l’usage su Site et à l’achat des produits et services proposés dans celui-ci.

Military Training System® contrôle le Site (à exception des sites tiers liés) depuis ses bureaux corporatifs situés sur le territoire Espagnol. Military Training System® ne garantit pas que le Contenu soit approprié ou qu’il soit disponible pour votre usage dans d’autres aires, et il est interdit d’accéder au Site et au Contenu depuis une juridiction oú ladite action ou le Contenu sont illégaux. Les usagers sont seuls responsables de respect des lois de leurs juridictions. Les lois Espagnoles seront appliquées, à exception exclusive des principes d’élection ou conflit de lois, à toutes les disputes liées à l’usage de ce Site ou qui surviennent de celui-ci (une "Dispute"). Vous acceptez également de soumettre à exception la compétence personnelle et la juridiction des Tribunaux de Las Palmas de Grande Canarie, Espagne, ou de tout autre tribunal des Canaries pour la résolution de toute Dispute liée au Site ou son Contenu.

De plus, vous reconnaissez et comprenez que, concernant toute Dispute : VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT D’AGIR COMME REPRÉSENTANT, PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ OU TOUTE AUTRE CAPACITÉ DE REPRÉSENTATION, OU DE PARTICIPER COMME MEMBRE D’UN GROUPE DE COMPLAIGNANTS DANS TOUTE ACTION JUDICIAIRE LIÉE À UNE DISPUTE.

Si nous devions encourir des honoraires d’avocats ou frais liés à l’encaissement des montants endettés en vertu des Termes, nous auront le droit de vous obliger à payer ces honoraires et frais.

9. DROITS D’AUTEUR ET MARQUES COMMERCIALES

Le Site et le Contenu sont la propriété de Military Training System® et de ses créateurs et licenciés. Ils sont protégés par les lois internationales et espagnoles du droit d’auteur. Tous les droits d’auteur, les marques commerciales et autres droits de propriété sur le Site et les services, les produits, le logiciel, les textes, les graphiques, les éléments du design, l’audio, la musique et autres matériels crées ou utilisés par Military Training System® sur le Site ou tout autre lieu sont réservés pour Military Training System® et ses licenciés.

Nous mentionnons à présent les marques commerciales de Military Training System® en Espagne : Military Training System®, MTS™, Military Training System® Instructor Network, MTS-IN™, MTS™ Grades, MTS™ Nivel I, MTS™ Nivel II, MTS™ Personal Trainer, MTS™ Woman, MTS™ Kids, MTS™ Outdoor, MTS™ HIIT, MTS™ Specifit Kit, MTS™ Aqua, MTS™ Core, MTS™ Gold, MTS™ Líder-Coach

De plus, le Site peut inclure des marques commerciales, logotypes et liens vers des sites web tiers. Tout nom de domaine, URL, marque commerciale ou logotype présent sur le Site ou tout autre site de MTS™ sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

Si vous considérez qu’une partie du Contenu enfreint vos droits d’auteur, veuillez fournir les informations suivantes à info@militarytrainingsystem.com en envoyant : (a) une signature électronique ou physique de la personne autorisée pour représenter les intérêt du propriétaire des droits d’auteur ; (b) une description du travail protégé par les droits d’auteur que vous considérez avoir été enfreint ; (c) une description de la photographie et/ou vidéo dont les droits d’auteur auraient été enfreint et l’endroit oú cela se trouve sur le Site ; (d) votre adresse, numéro de téléphone et adresse électronique ; (e) une déclaration écrite oú vous manifestez croire de bonne foi que l’usage en dispute n’est pas autorisé par le propriétaire des droits d’auteur ; (f) une déclaration réalisée sous peine de parjure oú vous manifestez que l’information de votre notification est précise et Vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou la personne autorisée pour agir au nom du propriétaire. Pour envoyer les notification de réclamation sur une violation des droits d’auteur, il vous faudra envoyer un courrier électronique à : Propiedad Intelectual de Military Training System® – E-MAIL: info@militarytrainingsystem.com

10. BOUTIQUE MTS™

La vente de produits de Military Training System® se réalise uniquement en Europe (EU) via MTS™ Wear. Vous pouvez les contacter en envoyer un courrier électronique à : mtswear@militarytrainingsystem.com

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